La pelle du 18 juin : les bons comptes de RLD
![[Image: 52ptbid.jpg]](http://i18.tinypic.com/52ptbid.jpg)
Après le réquisitoire, la défense de RLD a plaidé en trois fois une heure et demie. La partition était calée sur le tempo de l'avocat général. Après les fausses notes des agents et de Rolland Courbis hier, RLD ont pu bénéficier d'une ambiance plus favorable. Et sa défense s'est engoufrée dans les failles de l'instruction.
Maître Claude Serra : "Il fallait à tout prix placer RLD au centre de l'ABS"
Il a réfuté d'emblée la thèse du « grand ordonnancier», qui est « le fruit d'un acharnement» et d'un «climat hostile et malveillant »
![[Image: 54oamj7.jpg]](http://i19.tinypic.com/54oamj7.jpg)
ll a défendu l'entrepreneur Louis-Dreyfus, qui a proposé un capital pour réussir une équipe : "Si l'OM avait fonctionné normalement selon le plan de Robert Louis-Dreyfus, l'OM aurait pu devenir un très grand club et serait aujourd'hui coté en bourse". L'allusion à peine voilée n'en est plus une pour longtemps.
Me Serra attaque l'hospitalité lyonnaise. Pendant ce temps, l'OM se fout un peu de la charité aixoise.
Il sort un extrait d'article d'un document de référence relatif à l'introduction de l'OL en bourse : "Pour réduire la grande part d'aléas propre au sport, les dirigeants pourraient avaoir recours à des pratiques anti-sportives afin de réduire leur masse salariale. Moi, quand je lis ça... Il y a une vraie question à se poser ; Pourquoi accabler RLD 10 ans après, alors qu'en janvier 2006 l'OL a des pratiques d'autant plus choquantes ?"
Il évoque les salaires d'Edmilson et Juninho notamment, qui toucheraient des compléments de revenus...
L'attaque de l'OL semble devenir une stratégie courante. Lors du premier round, Rolland Courbis avait incriminé le transfert d'Anderson à Lyon, qui l'avait acheté 120MF alors que le prix demandé par le Barça était de 80MF.
Me Serra cherchera à effacer ce qu'il considère être les excès d'un procès "dont RLD porte les stygmates sur le visage" [...] On a parlé de blanchiment d'argent dans cette enquête, RLD a une femme russe et on l'a soupçonné de faire partie de la mafia russe. On le voit une fois en compagnie d'une personne qui a de l'influence à Marseille et chez certains supporteurs... on a même émis des doutes sur la maladie qui le frappe."
"RLD n'est pas différent de ses frères, il est l'héritier d'une lignée de visionnaires ayant établi des empires mondiaux qui ont survécu. Cette réputation mondiale, il ne la doit qu'à son seul talent car il est un prodige dans le rachat et le développement d'entreprises respécté dans le monde entier".
On aura même eu droit au couplet sur Jack Kachkar, véritable condensé de tout ce qu'on a pu lire sur le forum d'opiOM : "On a dit qu'il était un prête-nom, on a dit que c'était RLD qui le finançait, que c'est RLD qui est allé le chercher "etc...
"La vérité c'est que quand RDL s'est rendu compte que Kachkar était un candidat fantaisiste, qui n'était pas capable d'assurer la pérénité de l'OM, RLD a arrêté de négocier".
"Ici on voit RLD uniquement comme quelqu'un de dilettante [..] on aurait découvert sa véritable nature à Marseille ? Qui est RLD ? Personne n'a voulu savoir !"
[...]
"RLD n'est pas venu orgueilleux, à Marseille. C'est ce qu'on n'a pas compris"
(J'avoue qu'à ce stade, je n'en menais pas large, incapable que j'étais de répondre sans peur de me tromper. La seule certitude, c'est que plus j'en sais sur lui, moins j'ai l'impression d'avancer. C'est pas faute d'essayer. Mais pour les amateurs de football, RLD signifie avant-tout Royaume de la Lose et de la Dépression. Préjugé tenace .NDR)
Me Serra n'épargne pas les faiblesses de l'instruction lorsqu'il faut démonter l'ABS, et les incohérences pour sauver RLD
"Le tribunal a voulu considérer ces pratiques comme une épidémie frauduleuse en série. Il ya eu durant cette période 66 tansferts. 54 légaux, 12 jugés illicites. RLD n'avait aucun moyen de comprendre ce qu'il se passait. Car le but de la fraude consiste justement en la dissimulation de ce qui ne doit pas apparaître. Il a fallu une enquête de 7 ans pour déterminer la fraude. [...] Il ne peut pas être l'ordonnancier, l'organisateur et le bénéficiaire du système. Il fallait frapper RLD et le placer à tout prix au centre de l'ABS."
Il faut distinguer les primes versées prévues au contrat pour le joueur et les primes occultes pour les agents.
"Le fait que cet argent aille aux joueurs n'est qu'une hypothèse ! Personne n'est sûrn personne n'a la preuve que cet argent est bien arrivé aux joueurs ! Ceci est profondément contraire à la démarche d'un chef d'entreprise et RLD n'a jamais mis ses employés en danger. Mais cette hypothèse a été retenue comme une certitude pour devenir le premier fondement des sanctions."
"Si des primes au joueur ont été cachées, c'est qu'elles servent un double objectif : diminuerles charges sociales et frauder le fisc".
"L'absence des joueurs, c'est un vide pesant. On aurait eu pourtant la possibilité d'évaluer leur patrimoine et leur situation."
"La fraude fiscale est invoquée, mais l'administration fiscale qui a eu accès au dossier est tout aussi absente. On le l'a pas entendue."
(Me Appieto l'avocat de la Ligue, entre dans la salle, coïncidence marrante, tout le monde se retourne).
"La DNCG ! A-t-elle vu quelque chose, la DNCG ? Non ! Alors pourquoi RLD devrait se rendre compte plus facilement que ces gens-là de ce qui est caché, alors que la DNCG qui a les moyens de contrôler, n'a rien vu ? Ils ont 20 clubs à surveiller ! Il suffit qu'ils passent à Marseille une fois par mois pour vérifier les virements et les contrats ! Pour quoi RLD devait-il voir ce qui avait l'apparence de la régularité ?"
Il défendra la gestion de RLD, qu'il veut précautionneuse. "RLD est un passionné de football qui vient à Marseille avec une ambition. Il est conscient des risques et de l'environnement. Il pense qu'en organisant un Conseil de surveillance, cela va suffire à créer une certaine valeur. C'est pour ça qu'il crée un organe de contrôleà l'extérieur du club. Il va déléguer car ça lui est impossible de gérer un club en tant que président. Il y place des gens divers. C'est sa méthode de travail la plus répandue. Il est un jour en Chine, un aux USA, une au Japon, un à Marseille pour voir ce qu'il s'y passe."
"Serait-il fou au point de mettre en jeu sa réputation et son honneur pôur une éuqipe de football en s'adonnant à des fraudes ?"
L'avocat va implorer "la sagesse" à la Cour. "C'est une exigeance que nous vous demandons, d'être certains qu'il ait été placé devant un fait et que malgré cela il ait exercé un choix."
Voilà la tonalité des débats. On retire l'intentionnalité de l'ABS en brossant l'homme et l'entrepreneur .Pour la partie technique, le bâtonnier Francis Teitgen a été le plus efficace.
Maître Sophie Bottai : "RLD est un mécène pour l'OM et la ville de Marseille"
La marseillaise, qui avait fait dans le larmoyant en première instance, a continué sur sa lancée. Avec du mieux mais c'était de loin la moins bonne plaidoirie. On la fait courte, car ça a duré une heure et demie..
![[Image: 61yh1tl.jpg]](http://i17.tinypic.com/61yh1tl.jpg)
"RLD a créé 600 emplois à Marseille. Ila installé des groupes pour l'installation de la fibre optique avec 9Télécom, créant aussi 200 emplois d'ingénieurs. Il n'est pas celui qui met en danger une société et ses employés" , a-t-elle tonné d'emblée.
Blablabla : C'est Gaudin qui est venu chercher RLD car la Ville ne pouvait plus supporter le poids financier d'un club qui avait connu la relégation et était menacé de faillite. Il n'y a pas de conflit d'(intérêt personnel entre l'OM et Adidas car les primes n'ont aucun rapport avec Adidas. Sa mère est venue à Marseille pendant la Première Guerre Mondiale. Bayern du Sud. RLD a créé des infrastructures solides. OM Attitude. Autonomie parfaite donnée aux dirigeants del'OM comem dans toutes les boîtes de RLD. Les entretiens téléphoniques durent une minute. Maladie et soins aux USA. Déductions faites posteriori par le Parquet. Arrêt Bosman = Bigbang du football. Si l'OM ne gagne pas, c'est RLD qui prend, la tristesse se propage dans Marseille et la ville, ça préoccupe la Mairie, défaites = mauvaise ambiance à l'OM, etc... Il a toujours rempli son devoir et même plus. Couplet marseillais super long et déjà entendu il y a quinze mois..
Un Florilège de tout Bottai
"RLD aime Marseille. Mais je ne suis pas sûre que Marseille aime RLD."
"RLD a pris un risque très important et voulait créer un Bayer du Sud afin de réaliser avec les meilleures équipes et acheter les meilleurs joueurs possible."
"Robert Louis-Dreyfus, moi, il m'émeut"
"Grâce à OM Attitude, RLD et l'OM se rendent chez les enfants qui crèvent la dalle dans le 14ème"
"Monsieur Ayel le commissaire aux compte, a toujours supervisé et signé les comptes de l'OM. Monsieur X n'a jamais alerté personne. Guy d'Arbonneau non-plus. La DNCG n'a jamais rien dit. 10 ans après, les experts se disputent encore sur la quelification juridique de la prime... et vous voulez que RLD ait tout compris sur le moment ?"
"RLD est l'inverse de Jack Kachkar qui a été traîté à Marseille comme un demi-deiu, il est venu avec son armada de communicants, il est arrivé en jet privé (sic). RLD est discret, il déteste les caméras et les médias. (resic), c'est quelqu'un qui montre une certaine introversion. C'est sa liberté. C'est sa liberté de souhaiter qu'on ne le cerne pas."
" Chez Adidas, on n'est pas à Marseille, on rencontre les plus grands sportifs du monde, on est l'équipementier de l'UEFA et de la FIFA. Il n'y pas de recherche d'intérêt personnel avec l'OM"
(Ca fait du bien de l'entendre...)
"Sa pudeur, c'est une forme de camisole"
"Il a tout fait, mais ça n'a pas fonctionné."
Maître Francis Teitgen : « La prime n'est pas un salaire »
Le batonnier a démonté la qualification de l'ABS et affirme que l'on applique mal la loi si l'on considère les primes versées aux joueurs comme un salaire.
![[Image: 6evaw7t.jpg]](http://i12.tinypic.com/6evaw7t.jpg)
Pour que ce soit un salaire, il faut que le joueur soit en activité. Or, les primes sont versée durant le mercato, qui est une période d'inactivité du travailleur, durant laquelle sa situation salariale peut changer. Il considère que les primes sont versées par les clubs cédants lorsque la résiliation du contrat trop coûteux devient nécessaire pour signer dans un club moins riche comme l'OM. Et cette prime est encaissée avant d'exercer pour le nouveau club, à n'importe quelle condition, même si le joueur ne joue pas un seul match. L'OM l'a déjà fait, en sens inverse.Quand Cristanval part à Fulham ou Baka à Osasuna, l'OM leur a versé une prime de départ. La prime est donc versée au joueur en compensation de son consentement à changer de club, dans le cadre de son métier, mais durant sa période de non-activité.
Une prime de départ n'est pas forcément occulte selon l'avocat. En effet une prime n'est occulte que si son montant et son destinataires sont inconnus. Or dans les cas de Laurent Blanc et Dugarry, parime est intégrée au montant du transfert, donc connue. Si c'est l'OM qui paye une prime, le joueur doit la déclarer. Si c'est le Barça, cela ne change rien car des accords existent entre la France et l'Espagne, qui ont un taux d'imposition comparables. Et si le joueur réside dans un paradis fiscal, c'est une retenue à la source de 33%, toujours selon l'avocat..
Il réfutera l'argument de l'économie de charges sociales. Les primes,même versées par l'OM, ne pourraient pas être assimilées à un salaire.
Il soulignera aussi la difficulter à qualifier la sur-évaluation d'un transfert, dans la mesure où il n'existe aucun barême pour d'abord évaluer le prix d'un joueur.
Pour Calandria et Berrizzo, le cas est différent : le règlement de la fédération argentine protège les joueurs : quand il y a accord du joueur pour rompre son contrat, le club acheteur doit lui accorder unminimum de 15% sur le montant du transfert. il serait donc absurde de la part de RLD, d'être le complice d'un montage puisque la loi argentine impose un montant minimum et non maximum à payer au joueur. S'il y a montage, c'est que ce n'est pas le joueur que l'on veut payer...
Sur le degré de connaissance de RLD au moment des faits, qui permet d'évaluer l'intentionnalité de commettre un ABS, Me Teitgen s'en est pris à l'instruction :
" Le procureur de la République avait regretté qu'on retire certaines pièces du dossier pour enfaire un chateau de sable. On n'a rien sur les joueurs, rien de l'URSAF pas même un seul PV de la part ceux qui sont enmesure de nous poursuivre. Et malgré 7 ans d'instruction on n'a rien trouvé. Car il n'ya pas de rétrocessions aux joueurs via les agents, donc pas d'économies de charges sociales. Cela va poser des problèmes pour la Cour, qui va devoir juger sur le principe "RLD ne peut pas ne pas savoir...."
[...]
Si on appelle RLD au téléphone pour lui dire que pour avoir le joueur, c'est 3,6% en plus, vouspensez que RLD sera d'accord ? Bien sûr qu'il va le faire ! Pourquoi ne le ferait-il pas ?
(il se retourne vers Rolland Courbis)
"Vous savez très bien pourquoi..."
Quelques photos
![[Image: 669oosn.jpg]](http://i19.tinypic.com/669oosn.jpg)
![[Image: 4qiw39t.jpg]](http://i11.tinypic.com/4qiw39t.jpg)
Elle est où la sortie ? Viiiite ! (Monsieur X)
![[Image: 62s9xco.jpg]](http://i14.tinypic.com/62s9xco.jpg)
![[Image: 6g49xsj.jpg]](http://i10.tinypic.com/6g49xsj.jpg)
Sophie de toute Bottai
![[Image: 4oq1qxi.jpg]](http://i9.tinypic.com/4oq1qxi.jpg)
La casquette, derrière, c'est Rolf Wegener, le ponctionneur allemand
![[Image: 5xg515f.jpg]](http://i16.tinypic.com/5xg515f.jpg)
Maître Teignen, en train de pourrir une jeune journaliste de LCM, qui avait mauvaise haleine.
Après le réquisitoire, la défense de RLD a plaidé en trois fois une heure et demie. La partition était calée sur le tempo de l'avocat général. Après les fausses notes des agents et de Rolland Courbis hier, RLD ont pu bénéficier d'une ambiance plus favorable. Et sa défense s'est engoufrée dans les failles de l'instruction.
Maître Claude Serra : "Il fallait à tout prix placer RLD au centre de l'ABS"
Il a réfuté d'emblée la thèse du « grand ordonnancier», qui est « le fruit d'un acharnement» et d'un «climat hostile et malveillant »
ll a défendu l'entrepreneur Louis-Dreyfus, qui a proposé un capital pour réussir une équipe : "Si l'OM avait fonctionné normalement selon le plan de Robert Louis-Dreyfus, l'OM aurait pu devenir un très grand club et serait aujourd'hui coté en bourse". L'allusion à peine voilée n'en est plus une pour longtemps.
Me Serra attaque l'hospitalité lyonnaise. Pendant ce temps, l'OM se fout un peu de la charité aixoise.
Il sort un extrait d'article d'un document de référence relatif à l'introduction de l'OL en bourse : "Pour réduire la grande part d'aléas propre au sport, les dirigeants pourraient avaoir recours à des pratiques anti-sportives afin de réduire leur masse salariale. Moi, quand je lis ça... Il y a une vraie question à se poser ; Pourquoi accabler RLD 10 ans après, alors qu'en janvier 2006 l'OL a des pratiques d'autant plus choquantes ?"
Il évoque les salaires d'Edmilson et Juninho notamment, qui toucheraient des compléments de revenus...
L'attaque de l'OL semble devenir une stratégie courante. Lors du premier round, Rolland Courbis avait incriminé le transfert d'Anderson à Lyon, qui l'avait acheté 120MF alors que le prix demandé par le Barça était de 80MF.
Me Serra cherchera à effacer ce qu'il considère être les excès d'un procès "dont RLD porte les stygmates sur le visage" [...] On a parlé de blanchiment d'argent dans cette enquête, RLD a une femme russe et on l'a soupçonné de faire partie de la mafia russe. On le voit une fois en compagnie d'une personne qui a de l'influence à Marseille et chez certains supporteurs... on a même émis des doutes sur la maladie qui le frappe."
"RLD n'est pas différent de ses frères, il est l'héritier d'une lignée de visionnaires ayant établi des empires mondiaux qui ont survécu. Cette réputation mondiale, il ne la doit qu'à son seul talent car il est un prodige dans le rachat et le développement d'entreprises respécté dans le monde entier".
On aura même eu droit au couplet sur Jack Kachkar, véritable condensé de tout ce qu'on a pu lire sur le forum d'opiOM : "On a dit qu'il était un prête-nom, on a dit que c'était RLD qui le finançait, que c'est RLD qui est allé le chercher "etc...
"La vérité c'est que quand RDL s'est rendu compte que Kachkar était un candidat fantaisiste, qui n'était pas capable d'assurer la pérénité de l'OM, RLD a arrêté de négocier".
"Ici on voit RLD uniquement comme quelqu'un de dilettante [..] on aurait découvert sa véritable nature à Marseille ? Qui est RLD ? Personne n'a voulu savoir !"
[...]
"RLD n'est pas venu orgueilleux, à Marseille. C'est ce qu'on n'a pas compris"
(J'avoue qu'à ce stade, je n'en menais pas large, incapable que j'étais de répondre sans peur de me tromper. La seule certitude, c'est que plus j'en sais sur lui, moins j'ai l'impression d'avancer. C'est pas faute d'essayer. Mais pour les amateurs de football, RLD signifie avant-tout Royaume de la Lose et de la Dépression. Préjugé tenace .NDR)
Me Serra n'épargne pas les faiblesses de l'instruction lorsqu'il faut démonter l'ABS, et les incohérences pour sauver RLD
"Le tribunal a voulu considérer ces pratiques comme une épidémie frauduleuse en série. Il ya eu durant cette période 66 tansferts. 54 légaux, 12 jugés illicites. RLD n'avait aucun moyen de comprendre ce qu'il se passait. Car le but de la fraude consiste justement en la dissimulation de ce qui ne doit pas apparaître. Il a fallu une enquête de 7 ans pour déterminer la fraude. [...] Il ne peut pas être l'ordonnancier, l'organisateur et le bénéficiaire du système. Il fallait frapper RLD et le placer à tout prix au centre de l'ABS."
Il faut distinguer les primes versées prévues au contrat pour le joueur et les primes occultes pour les agents.
"Le fait que cet argent aille aux joueurs n'est qu'une hypothèse ! Personne n'est sûrn personne n'a la preuve que cet argent est bien arrivé aux joueurs ! Ceci est profondément contraire à la démarche d'un chef d'entreprise et RLD n'a jamais mis ses employés en danger. Mais cette hypothèse a été retenue comme une certitude pour devenir le premier fondement des sanctions."
"Si des primes au joueur ont été cachées, c'est qu'elles servent un double objectif : diminuerles charges sociales et frauder le fisc".
"L'absence des joueurs, c'est un vide pesant. On aurait eu pourtant la possibilité d'évaluer leur patrimoine et leur situation."
"La fraude fiscale est invoquée, mais l'administration fiscale qui a eu accès au dossier est tout aussi absente. On le l'a pas entendue."
(Me Appieto l'avocat de la Ligue, entre dans la salle, coïncidence marrante, tout le monde se retourne).
"La DNCG ! A-t-elle vu quelque chose, la DNCG ? Non ! Alors pourquoi RLD devrait se rendre compte plus facilement que ces gens-là de ce qui est caché, alors que la DNCG qui a les moyens de contrôler, n'a rien vu ? Ils ont 20 clubs à surveiller ! Il suffit qu'ils passent à Marseille une fois par mois pour vérifier les virements et les contrats ! Pour quoi RLD devait-il voir ce qui avait l'apparence de la régularité ?"
Il défendra la gestion de RLD, qu'il veut précautionneuse. "RLD est un passionné de football qui vient à Marseille avec une ambition. Il est conscient des risques et de l'environnement. Il pense qu'en organisant un Conseil de surveillance, cela va suffire à créer une certaine valeur. C'est pour ça qu'il crée un organe de contrôleà l'extérieur du club. Il va déléguer car ça lui est impossible de gérer un club en tant que président. Il y place des gens divers. C'est sa méthode de travail la plus répandue. Il est un jour en Chine, un aux USA, une au Japon, un à Marseille pour voir ce qu'il s'y passe."
"Serait-il fou au point de mettre en jeu sa réputation et son honneur pôur une éuqipe de football en s'adonnant à des fraudes ?"
L'avocat va implorer "la sagesse" à la Cour. "C'est une exigeance que nous vous demandons, d'être certains qu'il ait été placé devant un fait et que malgré cela il ait exercé un choix."
Voilà la tonalité des débats. On retire l'intentionnalité de l'ABS en brossant l'homme et l'entrepreneur .Pour la partie technique, le bâtonnier Francis Teitgen a été le plus efficace.
Maître Sophie Bottai : "RLD est un mécène pour l'OM et la ville de Marseille"
La marseillaise, qui avait fait dans le larmoyant en première instance, a continué sur sa lancée. Avec du mieux mais c'était de loin la moins bonne plaidoirie. On la fait courte, car ça a duré une heure et demie..
"RLD a créé 600 emplois à Marseille. Ila installé des groupes pour l'installation de la fibre optique avec 9Télécom, créant aussi 200 emplois d'ingénieurs. Il n'est pas celui qui met en danger une société et ses employés" , a-t-elle tonné d'emblée.
Blablabla : C'est Gaudin qui est venu chercher RLD car la Ville ne pouvait plus supporter le poids financier d'un club qui avait connu la relégation et était menacé de faillite. Il n'y a pas de conflit d'(intérêt personnel entre l'OM et Adidas car les primes n'ont aucun rapport avec Adidas. Sa mère est venue à Marseille pendant la Première Guerre Mondiale. Bayern du Sud. RLD a créé des infrastructures solides. OM Attitude. Autonomie parfaite donnée aux dirigeants del'OM comem dans toutes les boîtes de RLD. Les entretiens téléphoniques durent une minute. Maladie et soins aux USA. Déductions faites posteriori par le Parquet. Arrêt Bosman = Bigbang du football. Si l'OM ne gagne pas, c'est RLD qui prend, la tristesse se propage dans Marseille et la ville, ça préoccupe la Mairie, défaites = mauvaise ambiance à l'OM, etc... Il a toujours rempli son devoir et même plus. Couplet marseillais super long et déjà entendu il y a quinze mois..
Un Florilège de tout Bottai
"RLD aime Marseille. Mais je ne suis pas sûre que Marseille aime RLD."
"RLD a pris un risque très important et voulait créer un Bayer du Sud afin de réaliser avec les meilleures équipes et acheter les meilleurs joueurs possible."
"Robert Louis-Dreyfus, moi, il m'émeut"
"Grâce à OM Attitude, RLD et l'OM se rendent chez les enfants qui crèvent la dalle dans le 14ème"
"Monsieur Ayel le commissaire aux compte, a toujours supervisé et signé les comptes de l'OM. Monsieur X n'a jamais alerté personne. Guy d'Arbonneau non-plus. La DNCG n'a jamais rien dit. 10 ans après, les experts se disputent encore sur la quelification juridique de la prime... et vous voulez que RLD ait tout compris sur le moment ?"
"RLD est l'inverse de Jack Kachkar qui a été traîté à Marseille comme un demi-deiu, il est venu avec son armada de communicants, il est arrivé en jet privé (sic). RLD est discret, il déteste les caméras et les médias. (resic), c'est quelqu'un qui montre une certaine introversion. C'est sa liberté. C'est sa liberté de souhaiter qu'on ne le cerne pas."
" Chez Adidas, on n'est pas à Marseille, on rencontre les plus grands sportifs du monde, on est l'équipementier de l'UEFA et de la FIFA. Il n'y pas de recherche d'intérêt personnel avec l'OM"
(Ca fait du bien de l'entendre...)
"Sa pudeur, c'est une forme de camisole"
"Il a tout fait, mais ça n'a pas fonctionné."
Maître Francis Teitgen : « La prime n'est pas un salaire »
Le batonnier a démonté la qualification de l'ABS et affirme que l'on applique mal la loi si l'on considère les primes versées aux joueurs comme un salaire.
Pour que ce soit un salaire, il faut que le joueur soit en activité. Or, les primes sont versée durant le mercato, qui est une période d'inactivité du travailleur, durant laquelle sa situation salariale peut changer. Il considère que les primes sont versées par les clubs cédants lorsque la résiliation du contrat trop coûteux devient nécessaire pour signer dans un club moins riche comme l'OM. Et cette prime est encaissée avant d'exercer pour le nouveau club, à n'importe quelle condition, même si le joueur ne joue pas un seul match. L'OM l'a déjà fait, en sens inverse.Quand Cristanval part à Fulham ou Baka à Osasuna, l'OM leur a versé une prime de départ. La prime est donc versée au joueur en compensation de son consentement à changer de club, dans le cadre de son métier, mais durant sa période de non-activité.
Une prime de départ n'est pas forcément occulte selon l'avocat. En effet une prime n'est occulte que si son montant et son destinataires sont inconnus. Or dans les cas de Laurent Blanc et Dugarry, parime est intégrée au montant du transfert, donc connue. Si c'est l'OM qui paye une prime, le joueur doit la déclarer. Si c'est le Barça, cela ne change rien car des accords existent entre la France et l'Espagne, qui ont un taux d'imposition comparables. Et si le joueur réside dans un paradis fiscal, c'est une retenue à la source de 33%, toujours selon l'avocat..
Il réfutera l'argument de l'économie de charges sociales. Les primes,même versées par l'OM, ne pourraient pas être assimilées à un salaire.
Il soulignera aussi la difficulter à qualifier la sur-évaluation d'un transfert, dans la mesure où il n'existe aucun barême pour d'abord évaluer le prix d'un joueur.
Pour Calandria et Berrizzo, le cas est différent : le règlement de la fédération argentine protège les joueurs : quand il y a accord du joueur pour rompre son contrat, le club acheteur doit lui accorder unminimum de 15% sur le montant du transfert. il serait donc absurde de la part de RLD, d'être le complice d'un montage puisque la loi argentine impose un montant minimum et non maximum à payer au joueur. S'il y a montage, c'est que ce n'est pas le joueur que l'on veut payer...
Sur le degré de connaissance de RLD au moment des faits, qui permet d'évaluer l'intentionnalité de commettre un ABS, Me Teitgen s'en est pris à l'instruction :
" Le procureur de la République avait regretté qu'on retire certaines pièces du dossier pour enfaire un chateau de sable. On n'a rien sur les joueurs, rien de l'URSAF pas même un seul PV de la part ceux qui sont enmesure de nous poursuivre. Et malgré 7 ans d'instruction on n'a rien trouvé. Car il n'ya pas de rétrocessions aux joueurs via les agents, donc pas d'économies de charges sociales. Cela va poser des problèmes pour la Cour, qui va devoir juger sur le principe "RLD ne peut pas ne pas savoir...."
[...]
Si on appelle RLD au téléphone pour lui dire que pour avoir le joueur, c'est 3,6% en plus, vouspensez que RLD sera d'accord ? Bien sûr qu'il va le faire ! Pourquoi ne le ferait-il pas ?
(il se retourne vers Rolland Courbis)
"Vous savez très bien pourquoi..."
Quelques photos
Elle est où la sortie ? Viiiite ! (Monsieur X)
Sophie de toute Bottai
La casquette, derrière, c'est Rolf Wegener, le ponctionneur allemand
Maître Teignen, en train de pourrir une jeune journaliste de LCM, qui avait mauvaise haleine.
Pétugue vous tient à l'oeil !
Merci Petugue!
H aspiré, comme Hanter crispation. Un usurier en for âge intérieur, recouvrant du lent gage l'intérêt supérieur hier aux griffes de mots mis en terre, pour en exploiter l'essence cachet
…
![[Image: 832041Laponie.jpg]](http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=832041Laponie.jpg)
edith ça couille un peu le foro là, on peut plus ni sauter de ligne ni cliquer sur les smileys 
![[Image: edika.gif]](http://img848.imageshack.us/img848/4386/edika.gif)
Les enfants c'est comme les pets, on ne supporte que les siens!
:echarpe-o
